conseil municipal

Les conseils municipaux sont publics et que chacun peut y assister. Il ont lieu à la mairie dans la salle du conseil (2ème étage), à 19h. Des renseignements sur la municipalité peuvent être obtenus sur le site de la ville de Neuilly.

le prochain conseil aura lieu le 14 mai à 19h

Conseil municipal du 19 mars 2009

Conseil consacré au vote du budget.

Les débats sont de plus en plus animés au cours des conseils. Alors que ceux-ci duraient tout juste 1/2h au début de la mandature, la durée a progressivement augmenté pour atteindre ici 3h !

La couleur a d’entrée de jeu été annoncée par JCF qui annonce 3 objectifs :

• Améliorer le cadre de vie

• Redynamiser les activités et,

• Recréer des liens de solidarité

Tout cela, comme annoncé lors du précédent conseil, en gardant un taux d’imposition bas et un endettement faible. Et qui plus est, en reconstituant une épargne brute (environ 8 millions) avec des comptes à l’équilibre.

Là, on envisage tout de suite 3 hypothèses : soit on ne fait pas grand-chose et, effectivement, on dépense peu ; soit on agit et alors, difficile de ne pas dépenser ; dernière hypothèse : imaginer que tout était si mal géré auparavant, qu’il suffit d’un peu de rigueur pour trouver des moyens pour agir.

Bref, la réponse est vite arrivée puisque, au final, les taux d’imposition vont augmenter pour devenir les suivants :

Taxe Professionnelle :               6,03 % (+ 15.7%)

Taxe d’Habitation :                    5,65 % (+ 10.6%)

Taxe Foncière bâti :                  2,75 % (+ 10.4%)

Taxe Foncière non bâti :            3,72 % (+10.4%)

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères: 1,89 % (+ 0%)

A noter : une très forte augmentation du prix de l’eau (+37.9%), qui passe à 0,1227 euro le m³. Cette augmentation serait temporaire et due à la nécessité de rénovation du réseau. À suivre …

De très longues discussions ont suivis l’annonce de ces augmentations d’imposition, les membres de la minorité y étant farouchement opposés. Ils dénoncent également le fait d’avoir à voter le budget 2009 sans avoir encore connaissance des comptes 2008.

La ville devrait donc - un peu - bouger, avec, parmi les actions envisagées :

• Une meilleure gestion de la dépense d’eau (étant donné le prix, on le comprend !) grâce à l’acquisition d’appareils de nettoyage plus économe.

• Végétalisation des pistes cyclables

• Ouverture du LAB (371 m² dédié au développement des entreprises), coût : 2.9 millions €

• Lancement d’un « pass » culture

• Adhésion au syndicat mixte « autolib » - projet de 4000 véhicules électriques (2000 à Paris et 2000 en petite couronne), répartis sur 1200 stations. Le service serait mis en place fin 2010 et comporterait 6 stations sur la commune. Comme pour le Vélib’, seuls les frais d’installation des stations (environ 50 000€) seront à charge de la commune.

• Acquisition de 1079 m² rue du pont (n°26bis à 36), pour 3.5 millions €. Ces locaux permettront la création d’une crèche de 60 lits et d’une halte garderie de 20 à 25 places. 28 personnes seront nécessaires à leur fonctionnement.

 Les débats se sont terminés sur la RN13, car, à côté su site officiel www.rn13.fr, existe un site (moins officiel) de soutien du projet axe 13 : www.soutien-axe13.com

Conseil municipal du 5 février 2009

Conseil consacré aux débats d’orientation budgétaire.

La diminution des transactions immobilières a fait fortement chuter les revenus de la commune. Cependant l’objectif du maire, pour les 5 années à venir, est de maintenir d’une part le faible taux d’imposition pratiqué par la ville et d’autre part son faible niveau d’endettement (800 euros par habitant contre 1.500 en moyenne en Ile de France et 5.000 à Levallois). Il est certain que cette politique permettra difficilement de faire évoluer la ville !

Remarque : aucun commentaire n’a été fait sur les augmentations de charges de personnel intervenues au cours du précédent mandat (+44% selon la revue « Capital »).

Le projet est de maintenir un budget primitif à l’équilibre tout en développant des projets dans 3 directions

·     cadre de vie (propreté, voirie, pistes cyclables, écoles, crèches, etc.)

·     développement des activités (économiques – création d’un centre d’accueil des entreprises et des créateurs d’entreprises – sportives et culturelles),

·     solidarité : prévention santé, information, accueil, etc.

L’animosité de la minorité (qui s’auto intitule « le G8 ») vis-à-vis de la majorité a été particulièrement apparente sur de 2 sujets : la réception des concierges de la ville à la mairie, lors des vœux, et la création du centre d’accueil des entrepreneurs.

Aucun chiffre n’a été communiqué au cours de cette séance, puisque ceux-ci seront diffusés lors du vote du budget au mois de mars. Il a cependant été annoncé que le projet du théâtre Sainte Anne serait modifié à l’intérieur d’un budget de 41,3 millions d’euros afin de réduire les coûts de fonctionnement. La salle de théâtre sera polyvalente, la scène amovible, et la machinerie moins grande. L’espace dégagé permettra de créer 2 salles de réunions de 200m².

Conseil municipal du 18 décembre 2008

Un dernier conseil rapide, mené au pas de course avec, entre autre, la décision de créer un conseil municipal des jeunes (35 élus parmi les classes de 5^ème et 4^ème, pour une durée de 2ans). Si l’idée est plutôt bonne, il semble néanmoins, que le conseil devienne une simple chambre d’enregistrement car des extraits du règlement sont déjà diffusés. Mais cette façon de fonctionner est elle finalement vraiment différente de celle de l’équipe précédente ? À suivre …

Les seules remarques critiques de la « minorité », ont porté sur la décoration de Noël de la mairie !

Parmi les points divers :

·     Une réunion d’information devrait avoir prochainement lieu sur la RN13

·     Le projet envisagé pour le marché Windsor devrait être revu

Conseil municipal du 13 novembre 2008

Pour la première fois quelqu’un, parmi l’assistance, filme les débats : la « minorité » s’organise !

Alors qu’il avait été annoncé que le budget serait débattu en novembre et voté en décembre, tout cela est finalement reporté en février et mars, comme avec l’ancienne équipe… Il semble d’ailleurs que la baisse des droits de mutations depuis les 2 dernières années pénalise les capacités d’épargne de la ville.

3 sujets évoqués :

Circulation :

·     Des pistes cyclables vont être construites (coût : 5 millions € nets des différentes subventions)

·     Le prix du stationnement résidentiel va être divisé par 2 à 2.50€/jour et 5€ pour la semaine.

Logements sociaux : Le maire a fait une requête pour que l’objectif à atteindre sur la nouvelle période de 3 ans soit ramené de 800 logements à 400. A ce rythme là on atteindra peut être les 20% en 2060 !!!

La ville est déjà fortement urbanise et qu’il n’est pas facile de construire, mais c’est le cas de toutes les villes ! D’autres moyens, tels que la préemption ou l’acquisition pourraient être employés (3 préemption seulement en 2008).Neuilly est déjà en queue de peloton en matière de logement sociaux et fait tout pour y rester !

Conseil municipal du 25 septembre 2008

Un peu plus d'une heure pour un conseil qui semble avoir pris son rythme de croisière et des nouveautés par rapport à l'équipe en place précédemment puisqu'enfin, nous avons eu en séance une présentation des comptes de la SEMINE (vous en trouverez le détail sur le CR du site de la mairie),

Une subvention du conseil général de 117 700 € a permis la création du CLIC (Centre Local d'Information et Coordination de la ville); centre qui a pour objectif le maintien à domicile des personnes âgées.

Une polémique est intervenue entre l'"opposition" et la majorité au sujet de la direction du restaurant du stade Monclar. L' "opposition" accusant la mairie de placer ses amis ...

Une bonne nouvelle pour finir : la création de 15 stations Vélib' (convention signée avec la ville de Paris, gestionnaire, jusqu'en 2017) et l'appel à projet pour installer des bornes wifi (gratuites ?) dans les lieux publics.

Conseil municipal du 26 juin 2008

2 points à retenir parmi les différents sujets évoqués:

• désormais l'intégralité des débats des conseils sera disponible en ligne sur le site de la ville

• grâce à la récupération d'une réserve parlementaire de 1 million, des pistes cyclables vont être crées (enfin !). Ces premiers tronçons seront sur les rues Château, Madrid, Roule et Inkerman

Conseil municipal du 29 mai 2008

Enfin, un conseil un peu intéressant !  

·    Probablement un peu de plus de transparence dans les logements sociaux avec la création d’un comité d’instruction des demandes. Ce comité est composé de 4 membres du conseil municipal et de 3 personnes « qualifiées », parmi lesquelles Lucienne Buton. Désigné pour une durée de 3 ans, il se réunira 1 fois par mois afin d’examiner les demandes. JCF souhaite que la difficulté de mobilité soit le critère prioritaire pour départager les demandes.

·    2^ème tranche de Sainte Anne (62 à 70 av du Roule) : début de la réalisation des équipements culturels et retour d’un vieux sujet : JCF souhaite trouver un lieu qui serait dédié à un conservatoire à à suivre.

Les questions diverses ont permis d’aborder 2 points que l’on suivra avec attention : le magazine municipal et l’aménagement de la RN13.

·  Un magazine trimestriel est donc en projet et devrait paraître à la rentrée. Une tribune y serait réservée à l’opposition, de même que sur le site de la ville qui doit être refondu. Espérons qu’il s’agisse là d’un véritable élément de démocratie et que, non seulement l’UMP, mais tous les partis, pourront s’y exprimer.

·   Alors que le comité de pilotage est en cours de constitution, un sondage a été réalisé et indiquerait que 82% des personnes interrogées sont favorables au projet de couverture. Il semblerait donc qu’un référendum ne soit plus nécessaire … JCF ne remet pas en cause la décision Perben prise en 2006, de couvrir l’avenue, mais veut actualiser les éléments techniques et ne pas considérer la construction de 2 tours de 170m comme de simples moyens de financement. Or la question du financement reste entière puisque seuls 20% du montant de 1 milliard envisagé serait apporté par un financement public.

Conseil municipal du 17 avril 2008

Conseil très rapide (40 minutes) avec quelques difficultés, à son début, pour faire valider les procès verbaux des précédents conseils.

Trois des points évoqués méritent une attention:

• Lancement d'un appel d'offre pour la restauration scolaire (70 000 repas). La durée du contrat, assuré par la Sogeres jusqu'au 30 juin, est de 3 ans et représente un budget d'environ 250 000 euros par an.

• Lancement d'un appel d'offre pour les prestations de conseil juridique et de représentation de la mairie en justice. L'appel d'offre sera réparti en 7 lots. Le marché porte également sur une durée de 3 ans (environ 200 000 euros/an).

• Semine : séparation des fonctions gestion et attribution des logements. La commission d'attribution n'est pas encore constituée. Le président du conseil d'administration est François Le Stang, le vice président Gilles de la Motte.

Par ailleurs, JCF rencontrera D Bussereau et JL Borloo au sujet de la RN13. Le résultat de cet entretien sera communiqué début juin.

Conseil municipal du 8 avril 2008

Il s'agissait là encore d'un conseil très bref (1/2 heure) dont l'objet était d'élire les membres des différentes commissions.

Parmi les questions diverses JCF a indiqué qu'une réunion avait eu lieu pour recevoir les candidatures des Neuilléens souhaitant apporter leurs compétences à la gestion de la ville. Cette réunion avait été limitée aux militants de la liste "ma vie, ma ville".

Une prochaine réunion de ce type (plus ouverte ?) devrait se tenir en septembre et avoir pour thème le développement économique.

Conseil municipal du 23 mars 2008

Ce premier conseil de la mandature avait pour ordre du jour l'installation de l'ensemble des membres du conseil municipal, l'élection du maire et de ses adjoints.

le vote du 16 mars ayant donné 61.67% des voix à la liste Fromantin et 38.33% à la liste Teullé, le conseil est constitué de 45 membres répartis de la façon suivante :

Liste JC Fromantin:    37 sièges

Liste A Teullé:             8 sièges

L'élection du maire, faite à bulletin secret, a désigné sans surprise Jean Christophe Fromantin.

Une fois élu, JCF a rappelé les principaux points de son programme ainsi que sa volonté de créer une fondation à vocation humanitaire et sociale "Neuilly pour l'espoir" et de faire de Neuilly une capitale des nouveaux médias (?). Nous ne manquerons pas d'être vigilants sur la mise en oeuvre des éléments du programme de JCF et particulièrement sur ceux concernant la transparence d'attribution des logements sociaux et l'amélioration de l'écoute des Neuilléens.

JCF a souhaité que Neuilly devienne "encore" plus exemplaire, encore est il qu'il faudrait qu'elle passe par l'étape "exemplaire".

Après l'élection du maire une liste de 12 adjoints, membres de la liste JCF, a été élue. La dernière élection a été celle des membres de la commission d'appel d'offre: 5 membres et 5 suppléants.

A la suite de ces élections, M. Dov Zerah, de la liste AT, a interpellé JCF sur 4 des points concernant les délégations au maire. Les questions portaient sur la volonté réelle de la baisse des prix de parking, l'intention éventuelle de créer une ZAC, l'intention éventuelle de préempter certains commerces, et demandait des précisions sur les projets de financement de la trésorerie.

Dans son discours de clôture de JCF a rappelé son expérience d'entreprise qu'il souhaite mettre au service de la modernisation de la ville. Il en a rappelé 2 points importants : efficacité et rentabilité.

Si l'on ne peut que souhaiter l'efficacité dans la gestion de la ville, il n'en va pas de même de la rentabilité.

Le 10 mars 2008

Communiqué de presse

Conseil municipal du 21 février 2008 (vote du budget)

Le budget a été voté au cours de ce dernier conseil. Parmi les différents points on notera un excédent du budget des logements sociaux de 681000 euros et l’ouverture d’une ligne de trésorerie de 20 millions d’euros auprès de la Caisse d’épargne au taux eonia + 20bp.

Le prix du m3 d’eau a évolué de la façon suivante :

2008     -->     0.0890 euros

2007     -->     0.0859 euros

2006     -->     0.1047 euros

2005     -->     0.1089 euros

2004     -->     0.0953 euros

2003     -->     0.0788 euros

Concernant les impôts, l’augmentation suivante est prévue :

Taux de la Taxe Professionnelle             + 4,50 %

Taux des Taxe d’Habitation, Taxe Foncière sur le bâti, Taxe Foncière sur le non bâti + 3 %

 Ce qui porte les différents impôts aux taux suivants :

Taxe Professionnelle                 5,21 %

Taxe d’Habitation                      5,11 %

Taxe Foncière bâti                    2,49 %

Taxe Foncière non bâti              3,37 %

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères         1,89 %

Conseil municipal du 31 janvier 2008 (Débat d’orientations budgétaires):

Intervention des conseillers d’opposition Gauche plurielle

Plaidoyer pour un projet social et dynamique

Vous avez voulu organiser le débat budgétaire dès le premier conseil de l’année et avant les élections. C’est sans doute judicieux mais cela engage la municipalité qui sortira des urnes

Aussi le débat doit être ouvert ici et en rupture avec l’insuffisante expression du point de vue dans ce conseil. Partout dans la ville s’exprime le besoin de participation, de débat, de transparence et de démocratie.

Il est temps d’exprimer maintenant un vrai projet pour notre ville, un projet qui  réponde aux préoccupations de tous ceux qui y vivent.

Cessons la gestion au coup par coup et financière et vive le projet social et dynamique.

Il faut une approche globale et une série d’actions ciblées et localisées.

Le projet doit être social

La crise du logement est générale et notre ville a dû contribuer à l’effort national de création de logement social. Elle bénéficie pour cela d’une remise du prélèvement pour insuffisance de logement social : l’équilibre financier est atteint. Le coût est indolore pour la ville et vous réussissez même en vendant le parc de logement de la ville à réduire la dette. Bel exercice mais pour quel résultat. En 2006, les objectifs de livraison de logement sociaux n’est pas atteint : 18 pour 150 prévus. L’effort en 2007 de 8 M€ aboutira à ouvrir une douzaine de logements. Les acquisitions quant à elles permettront de livrer environ une centaine de logement dans 4 à 5 ans. En 2008, vous annoncez 28 logements. L’effort est nécessaire mais loin de répondre aux objectifs. C’est d’un vrai projet d’habitat dont la ville a besoin. Avec des logements pour les familles en difficulté et les plus démunis et tous ceux qui vivent dans des conditions précaires à Neuilly. La liste des demandeurs dépasse largement le millier. Seul un logement pour les plus démunis a été réalisé à l'initiative d'une association. Voilà des projets à renforcer et à encourager. Rien n’est prévu dans vos orientations. Enfin, le parc de logement social doit être ouvert à ceux qui en ont besoin : la presse s’interroge sur les attributions, nous aussi et depuis longtemps. Nous n’avons toujours pas de réponses. Il faudra bien expliquer quelles sont les catégories de ménages qui accèdent au logement social à Neuilly.

Vous n’envisagez pas de nouveaux équipements sociaux : crèches, maisons pour nos anciens, centre d’accueil et de soins pour les handicapés.  Vous savez que la ville en a besoin et les projets n’avancent pas. Un effort devra être fait par la future municipalité.

Le projet doit être dynamique

L’espace public et les équipements collectifs sont saturés : la rue est le lieu de conflits d’usage multiple (piétons, vélos, patins, voitures, décharges) et de besoins insatisfaits (salles de réunions, stades, espaces verts), la ville se doit d’y trouver des solutions. Comme pour l’avenue Charles de Gaulle, des promesses ont été faites mais toujours rien à l’horizon. Vous prévoyez un parking supplémentaire à la charge du concessionnaire (bel exercice financier) mais quand sera-t-il engagé et quelle organisation de chantier. Vous ne prévoyez rien pour les vélos : pistes cyclables demandées ici, couloirs de bus, voies piétonnes ou 15. Il faut là encore un projet urbain qui règle la question de l’avenue Charles de Gaulle et facilite les déplacements piétons et cyclistes. Votre plan de stationnement n’est qu’un volet dans un problème plus global de la place de la voiture.

Quant au besoin de salles et d’espaces de sport et de loisirs mais aussi d’espaces verts et continus, les besoins sont considérables.

Le PLU aurait pu être l’occasion d’un débat public et d’une concertation avec la population. Il n'en est rien. Il est resté bloqué. Vous savez que les Neuilléens aiment s’exprimer et donner des idées ; celles-ci courent la rue en ce moment mais rien dans le budget ne permet d’y répondre.

Ce budget n’est pas à la hauteur des enjeux de notre ville : il manque de vision globale et prospective. Le budget que vous préparez pour votre successeur manque d’ambition et de réponse. Aucun candidat ne pourrait se ranger dans la continuité d’une telle politique. Il faut changer et pas seulement par des slogans.

Neuilly a vraiment besoin d’un projet urbain social et dynamique avec une équipe ouverte au débat et à la transparence. Neuilly en a les moyens : notre ville peut être exemplaire y compris pour répondre au défis du développement durable et de l’écologie.

Vos orientations budgétaires visent une gestion au coup par coup et financière.

Nos orientations visent un projet dynamique qui sache mobiliser les bonnes volontés et les moyens existants en procédant par le débat et la mobilisation de tous. Soyons généreux et ambitieux ensemble.